Coordonnées
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://www.byqueenj.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur du site
Le site Byqueenj / www.byqueenj.fr est édité par :
Degnero julie
Entrepreneur individuel immatriculé au RCS / RM sous le numéro 84425666900020
Adresse : Chemin du jacqueron 38790 St georges d'Espéranche
Email : byqueenj1@gmail.com
Téléphone : 0642517936
Directeur de publication
Degnero Julie en qualité de représentant légal de l’entreprise.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies sur le site font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des commandes, à la relation client et, le cas échéant, à des actions de prospection commerciale.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].
Litiges
Conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut saisir la juridiction compétente du lieu de son domicile ou celle du lieu de la livraison effective du produit.
Le présent site est soumis au droit français.